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Marques déposées par Jacques ROUGERIE
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AQUABULLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABULLE
Jacques ROUGERIE, Péniche Saint-Paul, Quai de la Conférence, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1290796
Date de dépôt :
27/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1994

Présentation de la marque AQUABULLE

Déposée le 27 novembre 1984 par Jacques ROUGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUABULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques ROUGERIE, Péniche Saint-Paul, Quai de la Conférence, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREMOUILLES Jean-Luc - France.

La marque AQUABULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABULLE est expirée depuis le 27 novembre 1994.

Jacques ROUGERIE a également déposé les autres marques suivantes : AQUA 2 , SEASCOPE , AQUATEL , AQUAPARC , AQUA 6


Jacques ROUGERIE, Péniche Saint-Paul, Quai de la Conférence, 75008 PARIS. - France


TREMOUILLES Jean-Luc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau, bateaux de toutes sortes y compris leurs accessoires, embarcations, navires, véhicules nautiques.